MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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Vie municipale

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    1870
    1860
    1850
    1840

Délibérations du Conseil municipal

 

Délibérations du conseil municipal

1929
1930
1931
1932
1933
1934
1935
1936
1937
1938
1939
1940

 

Objets
Sujets
Ref. interne
1935
Session ordinaire du 7 juillet
  Désignation de délégués au syndicat d'éléctrification P 1160227
  Demande de subvention Fondation Roux P 1160226
Ports Régates de Brigneau P 1160226
  Vote de crédit pour réquisition de matériel d'enseignement et électrification des écoles des hameaux P 1160226
Ecoles Vote d'un supplément de crédit pour subvention de trousseau P 1160225
  Caisse de secours P 1160225
  Saison balnéaire. Fermeture tardive P 1160225
Finances Salaires des cantonniers P 1160225
Bâtiments publics Location du bâtiment de Mentoul P 1160225
Bâtiments publics Mise en vente d'un immeuble communal P 1160224
  Propreté de la mairie P 1160224
Assistance Assistance aux vieillards P 1160224
Assistance Assistance médicale gratuite P 1160224
Assistance Allocations militaires P 1160224
Session ordinaire du 4 août
  Demande de secours Caudan P 1160223
Autorisation de fermeture tardive pour Kerfany, Blorimond et Kergroës P 1160222
Ecoles Résiliation des baux de l'ancienne école des filles P 1160222
Ecoles Construction de 2 classes à l'école publique des garçons du bourg P 1160221
  Service d'eau potable P 1160221
  Bascule publique P 1160221
  Traitement des deux secrétaires de mairie P 1160220
Demande d'autorisation de construire : Orvoën P 1160219
  Frais de représentation de l'ancien maire P 1160219
Assistance Assistance aux vieillard P 1160219
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160219
Assistance Assistance médicale gratuite P 1160219
Demande Mlle Colin de Kervardel P 1160218
  Demande de M. Péron Jules du bourg P 1160218
Demande de M. André, facteur P 1160218
Demande de Mme veuve Malcoste, de Kerendoze P 1160218
Session ordinaire du 6 octobre
  Bascule publique P 1160217
  Comité local de défense des végétaux P 1160217
Exposition départementale du travail du Morbihan P 1160216
  Vente de l'avant-train de l'ancienne pompe à incendie et des grilles de l'enclos de la mairie P 1160216
Le bourg Vente des peupliers de l'allée St-Roch P 1160216
Ports Eclairage de la cale de Merrien P 1160215
Finances Salaires des cantonniers. Lettre de Le Berre P 1160215
La Poste Demande Michel, porteur de télégrammes P 1160215
  Voeu tendant à ce que les heures de passage à Moëlan des trains et autobus soient portées à l'horaire P 1160215
Délégués pour la révisions de la liste électorale P 1160214
  Responsabilité civile de la commune. Vote d'un supplément de crédit P 1160214
Assistance Demande de secours : vve Fouesnant P 1160214
Finances Traitement des secrétaires de marie P 1160214
Voirie Chemin vicinal ordinaires n° 2, du bourg à Brigneau P 1160214
Ecoles Voeu au sujet de vices de construction au groupe scolaire P 1160213
Assistance Assistance aux vieillards P 1160213
  Demande Moan, demeurant à Cléder P 1160213
Assistance Demande hospitalisation vve Dodeur, née Pézénnec Emilie P 1160213
Assistance Demande d'assistance aux femmes en couches P 1160212
Assistance Allocations militaires P 1160212
Assistance Assistance médicale gratuite P 1160212
Session ordinaire du 27 octobre
  Voeu contre la supression des chemins de fer départementaux P 1160211
Ports Demande d'une lampe pour le môle de Malachape P 1160211
Session ordinaire du 8 décembre
Finances Modifications au budget primitif de 1936 par application des décrets-lois P 1160209
Finances Traitements des secrétaires de la mairie P 1160209
Finances Salaires des contionniers Gourvellec et Le Guern P 1160208
Finances Indemnités pour charges de famille P 1160208
Finances Vote de supplément de crédits P 1160208
Finances Approbation des dépenses faites sur l'article 94 des dépenses imprévues P 1160208
Pompiers Fourniture d'essence à la moto-pompe P 1160207
  Demande de subvention pour le monument Lyautey P 1160207
Répartiteurs 1936 P 1160207
Ecoles Construction de deux classes à l'école publique des garçons P 1160207
Ports Eclairage du ports de Merrien P 1160206
Pompiers Assurances des sapeurs-pompiers P 1160206
  Pont du Pouldu P 1160206
Cadastre Acte de vente Robert, ostréïculteur P 1160205
La Poste Travaux restant à exécuter à la poste P 1160205
  Heures d'ouverture des cabines téléphoniques P 1160205
Service militaire Demande de sursis d'incorporation P 1160204
Assistance Demande de secours : Haslé Vincent P 1160204
Ecoles Cours complémentaire, création P 1160204
Bâtiments publics Vente d'un immeuble communal P 1160202
La Poste Portage gratuit des télégrammes P 1160202
Assistance Assistance aux vieillards P 1160202
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160201
Assistance Allocations militaires P 1160201
Assistance Assistance médicale gratuite P 1160201
Session ordinaire du 29 décembre
Finances Traitements des secrétaires de mairie P 1160200
  Peupliers de l'allée St-Roch P 1160199
Assistance Assistance aux vieillars. Radiation P 1160199
Assistance Assistance médicale gratuite P 1160198

Séparation

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